Déposée le 18 janvier 2005 par la société Ina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALISES DE LA MEMOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la société Ina domicilié(e) 4 avenue de l'Europe - 94360 - BRY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 421 193 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François Debarnot, Directeur juridique, Ina (Institut national de l'audiovisuel) domicilié(e) 4, avenue de l'Europe - 94360 - BRY-SUR-MARNE - France.
La marque BALISES DE LA MEMOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ina, Institut national de l'audiovisuel, EPIC - 4 avenue de l'Europe - 94360 - BRY-SUR-MARNE - France - SIREN 302421193
Monsieur Jean-François Debarnot, Directeur juridique, Ina (Institut national de l'audiovisuel) - 4, avenue de l'Europe - 94360 - BRY-SUR-MARNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2592527 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données numériques ou analogiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques vidéo digital, disques compacts, cédérom, disquettes ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, banques de données, bases de données ; appareils émetteurs et/ou récepteurs radiophoniques ou de télévision ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils téléphoniques ; compteurs et appareils de mesure et de contrôle d'audience et de statistiques ; caméras ; appareils de divertissement et d'éducation se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ou téléinformatique. Diffusion (communication) de programmes audiovisuels par tous moyens ; services de communication par terminaux d'ordinateurs permettant la transmission d'informations contenues dans une base de données ou une banque de données, notamment sur tous réseaux informatiques de type Internet. Montage de programmes audiovisuels ; organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BALISES DE LA MEMOIRE"
